« Sur le terrain, nous avons la chance de nous appuyer sur un réseau de femmes et d’hommes d’exception qui, sans relâche, se battent pour offrir un avenir meilleur aux leurs. Nous nous devons de rester présents à leurs côtés. : leur courage et leur détermination forcent le respect et donnent tout son sens à notre engagement. »
Alain Mérieux
Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après. Le site rapport-annuel.fondation-merieux.org est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Mentions légales du site www.fondation-merieux.org rédigées le 8 juin 2017.
Ce site est propriété de la Fondation Mérieux, Fondation reconnue d’utilité publique à but non lucratif.
17 rue Bourgelat
69002 Lyon, France
Tél. : +33 (0)4 72 40 79 79
E-mail : contact@fondation-merieux.org
Ce site est déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et porte le numéro d’autorisation : 1 075 279.
Le nom du responsable de la publication : Dorothée Lintner
ACTI
289 Rue Garibaldi
69007 Lyon, France
Tél. : +33 (0)4 37 37 25 10
www.acti.fr
La Fondation Mérieux avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de la Fondation Mérieux ou de tiers ayant autorisé la Fondation Mérieux à les exploiter. Ce site utilise des éléments visuels provenant de la Fondation Mérieux.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de la Fondation Mérieux, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150,000 € d’amende.
Le présent site constitue une œuvre dont la Fondation Mérieux est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la Fondation Mérieux.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Fondation Mérieux ou de tiers ayant autorisé la Fondation Mérieux à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits images : Fondation Mérieux
Le site rapport-annuel.fondation-merieux.org et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. La Fondation Mérieux se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (rapport-annuel.fondation-merieux.org) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, la Fondation Mérieux peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site rapport-annuel.fondation-merieux.org ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la Fondation Mérieux. La Fondation Mérieux demande une information par écrit dans les 10 jours suivant la mise en place d’un lien.
En tout état de cause, la Fondation Mérieux n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site rapport-annuel.fondation-merieux.org se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Vous utilisez le site rapport-annuel.fondation-merieux.org sous votre seule et entière responsabilité. La Fondation Mérieux ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
La Fondation Mérieux se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitée) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.